Informations du site
Mentions légales
Modèle préparé pour une activité indépendante en Belgique. Les champs signalés doivent être vérifiés et complétés avant la mise en ligne publique.
Adresse professionnelle à confirmer
À la demande de l’éditeur, seule la commune de Theux est publiée. Le SPF Économie indique toutefois que l’adresse à laquelle l’entreprise est établie fait partie des informations d’identification à rendre accessibles. Une adresse professionnelle complète ou une solution de domiciliation adaptée doit donc être confirmée avant une publication ouverte au public. Ce texte reste une base de travail et non un conseil juridique.
Éditeur responsable
- Nom légal
- Logan TYTGADT
- Nom commercial
- À compléter
- Localisation publiée
- Commune de Theux, Belgique
- N° d’entreprise BCE
- 1041.145.441
- N° de TVA
- BE 1041.145.441
- logantytgadt@live.fr
- Téléphone
- +32 499 89 20 36
- Statut
- Étudiant-indépendant — à confirmer
Hébergement
Le site est hébergé par OpenAI Sites — coordonnées à confirmer. Les coordonnées légales complètes de l’hébergeur doivent être vérifiées et ajoutées ici avant publication publique.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques et créations présentés sur ce site appartiennent à l’éditeur. Toute reproduction ou utilisation doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Les marques et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Les informations du site sont fournies à titre général et peuvent évoluer. L’éditeur s’efforce de les maintenir exactes et accessibles, sans pouvoir garantir l’absence permanente d’erreur ou d’interruption.
Liens externes
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Références utiles
Pour vérifier les informations obligatoires applicables à votre situation, consultez le SPF Économie et la BCE Public Search.
Dernière mise à jour du modèle : septembre 2026.
